Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule n° 40 - Procès-verbal du 19 avril 2018
OTTAWA, le jeudi 19 avril 2018
(93)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Campbell, Eggleton, C.P., Manning, Martin, Mégie, Mockler, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier et Seidman (12).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de santé publique :
Ian Culbert, directeur général.
Unité de santé publique de la Ville de Toronto :
Dre Eileen de Villa, médecin-hygiéniste (par vidéoconférence);
Sudha Sabanadesan, agente d'élaboration des politiques (par vidéoconférence).
Collège des médecins de famille du Canada :
Dre Christine Campbell, résidente en médecine familiale.
Association pour la santé publique du Québec :
Lucie Granger, directrice générale.
Rideauwood Addiction and Family Services :
Marion Wright, directrice générale;
Andrew Mendes, directeur des opérations.
Consortium conjoint pancanadien pour les écoles en santé :
Katherine Eberl Kelly, directrice générale.
Association canadienne des commissions/conseils scolaires :
Josh Watt, représentant, directeur général, Association manitobaine des commissions/conseils scolaires.
Le président ouvre la séance.
M. Culbert, la Dre de Villa, la Dre Campbell et Mme Granger font chacun un exposé puis, avec Mme Sabanadesan, répondent aux questions.
À midi, la séance est suspendue.
À 12 h 4, la séance reprend.
Mme Wright, Mme Kelly et M. Watt font chacun un exposé puis, avec M. Mendes, répondent aux questions.
À 13 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé