Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule n° 41 - Procès-verbal du 25 avril 2018
OTTAWA, le mercredi 25 avril 2018
(94)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 15, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Deacon, Eggleton, C.P., Lankin, C.P., Manning, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Raine et Seidman (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario) et Campbell (2).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Canadian Students for Sensible Drug Policy :
Jenna Valleriani, conseillère stratégique.
Jeunesse sans drogue Canada :
Marc Paris, directeur général;
Glenn Barnes, membre du comité consultatif.
Saskatchewan Advocate for Children and Youth :
Corey O'Soup, partisan.
À titre personnel :
Emily Jenkins, professeure adjointe, École de sciences infirmières, Université de la Colombie-Britannique.
Smart Approaches to Marijuana Canada (SAMC) :
Connor Fesenmaier, membre du conseil consultatif (par vidéoconférence).
Services Skylark à l'enfance et à la famille :
Danielle Sutherland, gestionnaire, Élaboration de programmes d'études.
Eva's Initiatives :
Kristen Szekszardi, entraidante avancée (ancienne);
Grace Costa, directrice générale, Eva's Satellite.
Le président ouvre la séance.
Mme Valleriani, M. Paris, M. Barnes, M. O'Soup et Mme Jenkins font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 21, l'honorable sénatrice Deacon remplace l'honorable sénatrice Lankin à titre de membre du comité.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 21, la séance reprend.
Mme Sutherland, Mme Szekszardi, Mme Costa et M. Fesenmaier font des déclarations et répondent aux questions.
À 18 h 21, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé