On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
Rapport intérimaire: La santé des Canadiens -- Le rôle du gouvernement fédéral. Volume cinq: Principes et recommandations en vue d'une réforme
Le projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et d'autres lois en conséquence
Le projet de loi C-50, Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combattants et les enfants des anciens combattants décédés
Le projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national afin d'englober tous les Canadiens et Canadiennes
Les problèmes de santé publique liés aux maladies infectieuses
- Fascicule n° 24, le 22 octobre 2003
- Fascicule n° 23, le 8 octobre et le 9 octobre 2003
- Fascicule n° 22, le 1er octobre et le 2 octobre 2003
- Fascicule n° 21, le 25 septembre 2003
- Fascicule n° 20, le 17 septembre et le 18 septembre 2003
Le projet de loi S-7, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux
La santé mentale et la maladie mentale
- Fascicule n° 18, le 12 juin 2003
- Fascicule n° 17, le 4 juin et le 5 juin 2003
- Fascicule n° 16, le 28 mai et le 29 mai 2003
- Fascicule n° 15, le 14 mai 2003
- Fascicule n° 14, le 6 mai 2003
- Fascicule n° 13, le 30 avril et le 1er mai 2003
- Fascicule n° 11, le 19 mars et le 20 mars 2003
- Fascicule n° 9, le 26 février 2003
Le projet de loi S-13, Loi modifiant la Loi sur la statistique
L'étude sur le document intitulé «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français»
Le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur
Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire
- Fascicule n° 8, le 5 décembre 2002
- Fascicule n° 7, le 4 décembre 2002
- Fascicule n° 6, le 27 novembre 2002
- Fascicule n° 5, le 21 novembre 2002
- Fascicule n° 3, le 6 novembre et le 7 novembre 2002
Le projet de loi C-12, Loi favorisant l'activité physique et le sport
- Fascicule n° 5, le 21 novembre 2002
- Fascicule n° 4, le 20 novembre 2002
- Fascicule n° 3, le 6 novembre et le 7 novembre 2002
L'état du système de santé au Canada
Séance d'organisation