Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 42 - Procès-verbal du 3 mai 2018
OTTAWA, le jeudi 3 mai 2018
(98)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Eggleton, C.P., Galvez, Manning, Mégie, Munson, Omidvar, Patterson, Petitclerc, Poirier, Raine et Seidman (12).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Deacon (1).
Également présents : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris, Marlisa Tiedemann et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Springs Rehabilitation :
Dr Kenneth Finn, médecin spécialiste de la gestion de la douleur.
Serviço de Intervenção nos Comportamentos Aditivos e nas Dependências (SICAD - Portugal) :
Dr Manuel Cardoso, directeur général adjoint, Direction générale de l'intervention en matière de comportements toxicomaniaques et de dépendances (par vidéoconférence);
Ana Sofia Santos, chef, Division des relations internationales (par vidéoconférence).
Ministère de la Santé et des Services sociaux de l'Alaska :
Dr Jay Butler, médecin chef.
Washington State Liquor and Cannabis Board :
Rick Garza, directeur (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
Le Dr Cardoso et le Dr Finn font chacun une déclaration et, avec Mme Santos, répondent aux questions.
À 11 h 29, la séance est suspendue.
À 11 h 34, la séance reprend.
Le Dr Butler et M. Garza font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 30, la séance est suspendue.
À 12 h 31, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 décembre 2017, le comité poursuit son étude sur les questions concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 35 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l'enregistrement et la transcription de la partie de la réunion qui se tient à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau de la greffière pour consultation et qu'elle soit détruite à la fin de la session parlementaire.
Le comité donne des directives de rédaction aux analystes.
À 12 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Mireille Aubé