Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 43 - Procès-verbal du 9 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 9 mai 2018
(100)
[Traduction]
Le Comité sénatorial des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 14 h 46, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Eggleton, C.P., Housakos, Lankin, C.P., Maltais, Mégie, Munson, Omidvar, Patterson, Petitclerc, Poirier, Raine et Seidman (13).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Deacon et Mockler (2).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Groupe de travail sur la légalisation et la réglementation du cannabis :
L'honorable Anne McLellan, C.P., présidente;
Dr Mark Ware, vice-président.
Gouvernement du Nouveau-Brunswick :
L'honorable Benoît Bourque, député, ministre de la Santé;
Dre Jennifer Russell, médecin-hygiéniste en chef, Santé;
Neill McKay, conseiller principal en matière de politiques, Santé;
Patricia Steeves, chef des opérations, Finances.
Le président ouvre la séance.
Mme McLellan et le Dr Ware font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 14 h 54, l'honorable sénateur Housakos remplace l'honorable sénatrice Raine à titre de membre du comité.
À 16 h 9, l'honorable sénatrice Raine remplace l'honorable sénateur Housakos à titre de membre du comité.
À 16 h 14, la séance est suspendue.
À 16 h 16, la séance reprend.
M. Bourque fait un exposé puis, avec l'aide de la Dre Russell, répond aux questions.
À 16 h 49, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé