Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule n° 44 - Procès-verbal du 22 mai 2018
OTTAWA, le mardi 22 mai 2018
(102)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Dean, Eggleton, C.P., Maltais, Manning, Martin, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier et Seidman (12).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
David Hammond, professeur agrégé, Université de Waterloo (par vidéoconférence);
Ryan Forrest, agente des politiques et de promotion, Alliance de la convention-cadre pour la lutte antitabac;
Dr George Sam Wang, professeur adjoint de pédiatrie, campus Anschutz de médecine de l'Université du Colorado, Children's Hospital Colorado (par vidéoconférence).
Organigram Inc. :
Greg Engel, chef de la direction.
Le président ouvre la séance.
M. Hammond, Mme Forrest, M. Engel et le Dr Wang font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 17 h 23, l'honorable sénateur Dean remplace l'honorable sénatrice Deacon à titre de membre du comité.
À 20 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé