Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule n° 44 - Procès-verbal du 23 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 23 mai 2018
(103)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Dean, Eggleton, C.P., Maltais, Manning, McCallum, Mégie, Petitclerc, Poirier, Seidman et Wells (11).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Deacon (1).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe et Barbara Reynolds, greffière à la procédure, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil Cannabis Canada :
Allan Rewak, directeur général.
Canopy Growth Corporation :
Bruce Linton, fondateur, président et chef de la direction.
Hydropothecary :
Dr Terry Lake, vice-président à la responsabilité sociale d'entreprise.
Ville de Smiths Falls :
Shawn Pankow, maire.
Alliance commerciale canadienne du chanvre :
Russ Crawford, président;
Jason Green, directeur.
Cannabis Trade Alliance of Canada :
Rosy Mondin, directrice générale.
Hiku Brands :
Will Stewart, vice-président, Communications d'entreprise et affaires publiques.
Le président ouvre la séance.
M. Pankow, M. Rewak, M. Linton et le Dr Lake font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 16 h 51, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance reprend.
M. Crawford, Mme Mondin et M. Stewart font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Green, répondent aux questions.
À 18 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé