Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule n° 44 - Procès-verbal du 24 mai 2018
OTTAWA, le jeudi 24 mai 2018
(104)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon, Dean, Eggleton, C.P., Manning, McCallum, Mégie, Mockler, Neufeld, Omidvar, Poirier et Seidman (11).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des pharmaciens du Canada :
Phil Emberley, directeur;
Jean Thiffault, membre, président, Association québécoise des pharmaciens propriétaires.
Association canadienne de dispensaires de cannabis médical :
Jeremy Jacob, président.
Tilray :
Philippe Lucas, vice-président, Recherche et accès pour les patients.
Canadiens pour l'accès équitable à la marijuana médicale :
James O'Hara, président et chef de la direction.
B.C. Compassion Club Society :
Hilary Black, fondatrice.
À titre personnel :
Kirk Tousaw, avocat, Tousaw Law Corporation.
Le président ouvre la séance.
M. Emberley, M. Thiffault, M. Jacob et M. Lucas font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 11 h 59, la séance est suspendue.
À 12 h 3, la séance reprend.
M. O'Hara, Mme Black et M. Tousaw font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 13 h 13, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé