Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 49 - Procès-verbal du 1er novembre 2018
OTTAWA, le jeudi 1er novembre 2018
(115)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Chantal Petitclerc (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dasko, Manning, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Ravalia et Seidman (10).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 octobre 2018, le comité entreprend son étude du projet de loi S-244, Loi instituant la Semaine de la gentillesse.
TÉMOINS :
L'honorable sénateur Jim Munson, parrain du projet de loi.
Kind Canada Généreux :
Rabbin Reuven Bulka, rabbin émérite, congrégation Machzikei Hadas;
Jeff Turner, vice-président et chef du développement;
Jennifer Levine, bénévole.
La présidente fait une déclaration.
L'honorable sénateur Munson, le rabbin Bulka, M. Turner et Mme Levine font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 49, la séance est suspendue.
At 11 h 57, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 octobre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi S-248, Loi instituant la Journée nationale des médecins.
Le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-248, Loi instituant la Journée nationale des médecins.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que la présidente fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 11 h 59, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 octobre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi S-244, Loi instituant la Semaine de la gentillesse.
Le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-244, Loi instituant la Semaine de la gentillesse.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que la présidente fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 12 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau