Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 55 - Procès-verbal du 21 mars 2019
OTTAWA, le jeudi 21 mars 2019
(130)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce W110, au 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Chantal Petitclerc (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dasko, Deacon (Ontario), Eaton, Forest-Niesing, Mégie, Munson, Oh, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Ravalia et Seidman (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Kutcher et Moodie (2).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 octobre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi S-252, Loi sur les dons de sang volontaires (Loi modifiant le Règlement sur le sang). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 52 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Dre Penny Ballem, ancienne présidente du Comité d'experts sur l'approvisionnement en produits d'immunoglobuline de Santé Canada, professeure de médecine clinique, Université de la Colombie-Britannique.
Héma-Québec :
Dr Marc Germain, vice-président aux affaires médicales et à l'innovation.
Société canadienne du sang :
Dr Graham D. Sher, chef de la direction.
À 12 h 15, la séance est suspendue.
À 12 h 19, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Le comité étudie un projet d'ordre du jour.
À 12 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau