Journaux du Sénat
55 Elizabeth II, A.D. 2006, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 39e législature
Numéro 16
Le jeudi 18 mai 2006
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Bryden, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Christensen, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Downe, Dyck, Eggleton, Fairbairn, Forrestall, Fortier, Fox, Fraser, Furey, Gill, Goldstein, Harb, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Losier-Cool, Mahovlich, Massicotte, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Plamondon, Poulin (Charette), Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Segal, Smith, Spivak, Stratton, Tkachuk, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Bryden, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Christensen, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Downe, Dyck, Eggleton, Fairbairn, Forrestall, Fortier, Fox, Fraser, Furey, Gill, Goldstein, *Grafstein, *Gustafson, Harb, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Losier-Cool, Mahovlich, Massicotte, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Plamondon, Poulin (Charette), Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Segal, Smith, Spivak, Stratton, Tkachuk, *Trenholme Counsell, Watt, Zimmer
PRIÈRE
Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire de la capitaine Nichola Goddard, décédée tragiquement hier pendant qu'elle servait son pays en Afghanistan.
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Keon, président du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, présente le troisième rapport de ce Comité (projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, sans amendement).
L'honorable sénateur Keon propose, appuyé par l'honorable sénateur Di Nino, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Oliver dépose sur le Bureau ce qui suit :
Rapport de la section canadienne de l'Association parlementaire du Commonwealth concernant sa participation au Groupe d'étude sur l'administration des parlements, tenu à Zanzibar (Tanzanie) du 25 au 29 mai 2005.—Document parlementaire no 1/39-164.
À 14 h 30, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 17 mai 2006, le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 30 mai 2006, à 14 heures.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapports de la Monnaie royale canadienne pour l'année terminée le 31 décembre 2005, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Document parlementaire no 1/39-163.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts
Le nom de l'honorable sénateur Cordy substitué à celui de l'honorable sénateur Mercer (mai 17).
Le nom de l'honorable sénateur Mercer substitué à celui de l'honorable sénateur Cordy (18 mai).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
Les noms des honorables sénateurs Di Nino et Campbell substitués à ceux des honorables sénateurs Eyton et Fitzpatrick (18 mai).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Le nom de l'honorable sénateur Cook substitué à celui de l'honorable sénateur Robichaud (18 mai).