Journaux du Sénat
64 Elizabeth II , A.D. 2015, Canada
1re session, 42e législature
No. 1 (Révisé)
Le jeudi 3 décembre 2015
Le Sénat se réunit aujourd’hui à 12 h 45, pour la première session de la quarante-deuxième législature du Canada convoqué par proclamation.
L’honorable GEORGE J. FUREY, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
AndreychukAtaullahjanBakerBattersBellemareBeyakBlackBoisvenuCampbellCarignanChaputCoolsCordyCowanDagenaisDawsonDayDemersDowneDoyleDyckEggletonEnvergaFrumFureyGersteinGreeneHousakosHubleyJafferLangLovelace NicholasMacDonaldMaltaisMartinMassicotteMcCoyMcInnisMcIntyreMercerMerchantMeredithMitchellMocklerMooreMunsonNancy RuthNgoOgilvieOhPattersonPlettRaineRinguetteRivardRuncimanSeidmanSibbestonSmith (Cobourg)Smith (Saurel)Stewart OlsenTannasTardifWallaceWallinWellsWhite
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
AndreychukAtaullahjanBakerBattersBellemareBeyakBlackBoisvenuCampbellCarignanChaputCoolsCordyCowanDagenaisDawsonDayDemersDowneDoyleDyckEggletonEnvergaFrumFureyGersteinGreeneHousakosHubleyJafferLangLovelace NicholasMacDonaldMaltaisMartinMassicotteMcCoyMcInnisMcIntyreMercerMerchantMeredithMitchellMocklerMooreMunsonNancy RuthNgoOgilvieOhPattersonPlettRaineRinguetteRivardRuncimanSeidmanSibbestonSmith (Cobourg)Smith (Saurel)Stewart OlsenTannasTardifWallaceWallinWellsWhite
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRÉSENTATION DU PRÉSIDENT
L’honorable Président se lève et informe le Sénat qu’une commission le nommant Président du Sénat a été émise sous le grand sceau du Canada.
Le greffier du Sénat donne alors lecture de ladite commission, comme suit :
CANADA
David Johnston
(G.S.)
ELIZABETH DEUX, par la Grâce de Dieu, REINE du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi.
À
L’honorable George Furey,
sénateur,
l’un de Nos conseillers juridiques,
SALUT :
SACHEZ QUE, en raison de la confiance particulière que Nous mettons dans votre fidélité, votre intégrité et votre compétence, Nous vous avons constitué et nommé, et Nous vous constituons et nommons, par les présentes, vous,
GEORGE FUREY
PRÉSIDENT DU SÉNAT.
IL VOUS appartiendra, à vous, George Furey, d’occuper, d’exercer et d’avoir en partage ladite charge de Président du Sénat, à titre amovible, avec tous les pouvoirs, droits, autorisations, prérogatives, bénéfices, émoluments et avantages attachés de droit et de par la loi à cette charge, à compter du troisième jour de décembre de l’an de grâce deux mille quinze.
EN FOI DE QUOI, Nous avons fait délivrer Nos présentes lettres patentes et y avons fait apposer le grand sceau du Canada.
TÉMOIN :
Notre très fidèle et bien-aimé David Johnston, chancelier et compagnon principal de Notre Ordre du Canada, chancelier et commandeur de Notre Ordre du mérite militaire, chancelier et Commandeur de Notre Ordre du mérite des corps policiers, gouverneur général et commandant en chef du Canada.
À NOTRE HÔTEL DU GOUVERNEMENT, en Notre ville d’Ottawa, ce troisième jour de décembre de l’an de grâce deux mille quinze, soixante-quatrième de Notre règne.
PAR ORDRE,
Registraire général du Canada
NAVDEEP BAINS
Procureur général du Canada
JODY WILSON-RAYBOULD
Ordonné : Que la masse soit transportée auprès de l’honorable Président.
L’honorable Président prend alors place au fauteuil au pied du Trône, conduit par l’honorable sénateur Carignan, C.P., et par l’honorable sénateur Cowan.
PRIÈRE
L’honorable Président informe le Sénat qu’il a reçu une communication du secrétaire du Gouverneur général.
L’honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
le 30 novembre 2015
Monsieur le Président,
Je suis chargé de vous faire savoir que la très honorable Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante du gouverneur général, se rendra à la salle du Sénat à 13 heures, dans l’après-midi du jeudi 3 décembre 2015, pour ouvrir la première session de la quarante-deuxième législature du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Stephen Wallace
L’honorable
Président du Sénat
Ottawa
La séance du Sénat est suspendue pour attendre l’arrivée de la très honorable suppléante de Son Excellence le Gouverneur général.
Quelque temps après, la très honorable Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante de Son Excellence le Gouverneur général, arrive et prend place au pied du Trône.
L’honorable Président ordonne à l’huissier du bâton noir de se rendre auprès de la Chambre des communes et de l’informer que :
« C’est le désir de la très honorable suppléante de Son Excellence le Gouverneur général que les Communes se rendent immédiatement auprès d’elle dans la salle du Sénat. »
Les Communes étant arrivées,
L’honorable Président du Sénat dit alors :
« Honorables membres du Sénat,
Membres de la Chambre des communes,
J’ai reçu l’ordre de vous informer que Son Excellence le Gouverneur général ne juge pas à propos de vous exposer les objets pour lesquels il a convoqué le présent Parlement du Canada, avant que la Chambre des communes ait choisi son Président, suivant la loi; mais demain, le vendredi 4 décembre 2015 à 14 h 30, Son Excellence exposera les objets de la convocation de ce Parlement. »
Les Communes se retirent.
Il plaît à la très honorable suppléante de Son Excellence le Gouverneur général de se retirer.
La séance reprend.
L’honorable Président informe le Sénat qu’il a reçu une communication du secrétaire du Gouverneur général.
L’honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
le 30 novembre 2015
Monsieur le Président,
J’ai l’honneur de vous informer que Son Excellence le très honorable David Johnston, Gouverneur général du Canada, et Son Excellence Sharon Johnston arriveront à l’entrée de la Tour de la Paix à 14 h 30, le vendredi 4 décembre 2015.
Lorsqu’il aura été confirmé que tout est en place, Leurs Excellences se rendront à la salle du Sénat pour ouvrir officiellement la première session de la quarante-deuxième législature du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Stephen Wallace
L’honorable
Président du Sénat
Ottawa
LEVÉE DE LA SÉANCE
L’honorable sénatrice Tardif propose, appuyée par l’honorable sénatrice Martin,
Que le Sénat s’ajourne jusqu’à demain, le vendredi 4 décembre 2015, à 14 h 30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 13 h 24, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 h 30 demain.)