Séances précédentes
Séances précédentes
Séances précédentes

Journaux du Sénat

69 Elizabeth II , A.D. 2020, Canada

2e session, 43e législature

No. 20 (Non révisé)

Le lundi 14 décembre 2020
18 heures

L’honorable LEO HOUSAKOS, Président suppléant


Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAtaullahjanBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)Black (Ontario)BoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonCampbellCarignanChristmasCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuffyDuncanDupuisForestForest-NiesingFrancisFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferKeatingKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMercerMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieMunsonNgoOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierRavaliaSaint-GermainSeidmanSimonsSmithStewart OlsenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAtaullahjanBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)Black (Ontario)BoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonCampbellCarignanChristmasCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuffyDuncanDupuisForestForest-NiesingFrancisFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferKeatingKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMercerMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieMunsonNgoOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierRavaliaSaint-GermainSeidmanSimonsSmithStewart OlsenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWoo

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

ABSENCE DU PRÉSIDENT

Le greffier au Bureau informe le Sénat de l’absence forcée de l’honorable Président et de l’honorable Présidente intérimaire.

L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénateur Plett,

Que, durant l’absence de l’honorable Président et de l’honorable Présidente intérimaire, l’honorable sénateur Housakos préside le Sénat.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

En conséquence, l’honorable sénateur Housakos assume la présidence.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.


À 18 h 37, la séance est suspendue.

À 18 h 40, la séance reprend.

Période des questions

Le Sénat reprend la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

o o o

Deuxième lecture du projet de loi C-7, Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir).

L’honorable sénatrice Petitclerc propose, appuyée par l’honorable sénatrice Gagné, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.

Après débat,

L’honorable sénateur Kutcher propose, appuyé par l’honorable sénateur Harder, c.p., que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Rapports de comités – Autres

L’article no 3 est appelé et différé à la prochaine séance.

Motions

L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 20 h 57, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 27 octobre 2020, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport relatif aux frais de service du Bureau du Conseil privé pour 2019 à 2020, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, art. 20.—Document parlementaire no 2/43-498.

Rapport sur les activités de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement pour l’année terminée le 31 décembre 2019, conformément à la Loi sur l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement, L.C. 2019, ch. 13, art. 2, par. 38(1) et 38(2).—Document parlementaire no 2/43-499.

Rapport de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement portant sur la communication d’information sous le régime de la Loi sur la communication d’information ayant trait à la sécurité du Canada pour l’année terminée le 31 décembre 2019, conformément à la Loi sur l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement, L.C. 2019, ch. 13, art. 2, par. 39(1) et 39(2).—Document parlementaire no 2/43-500.

Rapport de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur les brevets, L.R.C. 1985, ch. P-4, art. 26.—Document parlementaire no 2/43-501.

Rapport au Parlement sur l’examen de la mise en œuvre de la Loi modifiant la Loi sur les Indiens pour donner suite à la décision de la Cour supérieure du Québec dans l’affaire Descheneaux c. Canada (Procureur général), conformément à la Loi, L.C. 2017, ch. 25, par. 12(1).—Document parlementaire no 2/43-502.

Rapport sur l’application de la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi, L.R.C. 1985, ch. C-17, art. 57, 59.7 et 72.—Document parlementaire no 2/43-503.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

L’honorable sénatrice Saint-Germain a remplacé l’honorable sénateur Cormier (le 14 décembre 2020).

L’honorable sénateur Cormier a remplacé l’honorable sénatrice Saint-Germain (le 14 décembre 2020).

Haut de page