Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AtaullahjanAudetteBattersBellemareBlackBoehmBussonCampbellChristmasClementCormierCotterDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisFrancisFureyGagnéGerbaGignacGoldHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettQuinnRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasWallinWellsWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AtaullahjanAudetteBattersBellemareBlackBoehm*BoisvenuBussonCampbellChristmasClement*CordyCormierCotterDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisFrancisFureyGagnéGerbaGignacGoldHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettQuinn*RavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasWallinWellsWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

À 14 h 2, la séance est suspendue.

À 15 h 17, la séance reprend.

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À 15 h 19, la séance est suspendue.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 septembre 2022, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport de la Fondation canadienne pour l’innovation, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2022, conformément à la Loi d’exécution du budget de 1997, L.C. 1997, ch. 26, par. 29(3).—Document parlementaire n^o 1/44-1391.

Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2022-1209), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire n^o 1/44-1392.

Copie du Règlement d’application de la résolution des Nations Unies sur Haïti (C.P. 2022-1208), conformément à la Loi sur les Nations Unies, L.R.C. 1985, ch. U-2, par. 4(1).—Document parlementaire n^o 1/44-1393.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

L’honorable sénatrice Ringuette a remplacé l’honorable sénateur Ravalia (le 16 novembre 2022).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénatrice Galvez a remplacé l’honorable sénatrice Deacon (Ontario) (le 16 novembre 2022).

L’honorable sénateur Forest a remplacé l’honorable sénateur Yussuff (le 16 novembre 2022).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable sénatrice Martin a remplacé l’honorable sénatrice Poirier (le 16 novembre 2022).