Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBussonCardozoCarignanClementCormierCotterDagenaisDalphondDeacon (Nouvelle-Écosse)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvezGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMcCallumMcPhedranMoncionOhPatterson (Nunavut)PetitclercPlettPoirierRavaliaRichardsRinguetteSeidmanSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnot*AtaullahjanBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBussonCardozoCarignanClementCormierCotterDagenaisDalphondDeacon (Nouvelle-Écosse)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvez*GerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMcCallumMcPhedran*Mégie*Miville-DechêneMoncionOh*OslerPatterson (Nunavut)PetitclercPlettPoirierRavaliaRichardsRinguette*Saint-GermainSeidmanSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Préavis de motions du gouvernement

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénatrice Moncion,

Que l’adresse de Son Excellence Ursula von der Leyen, présidente de la Commission européenne, prononcée le mardi 7 mars 2023 devant les deux Chambres du Parlement, de même que les présentations et les observations qui s’y rapportent, soient imprimées sous forme d’annexe aux Débats du Sénat et constituent partie intégrante des archives de cette Chambre.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Dépôt de rapports de délégations interparlementaires

L’honorable sénateur Ravalia dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapport de l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN, Réunions du Bureau et de la Commission permanente, Athènes, Grèce, du 9 au 10 avril 2022. —Document parlementaire n^o 1/44-1591.

Rapport de l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN, Session du printemps, Vilnius, Lituanie, du 25 au 30 mai 2022. —Document parlementaire n^o 1/44-1592.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

COMITÉ PLÉNIER

À 14 h 50, conformément à l’ordre adopté le 16 février 2023, le Sénat est suspendu à loisir et se constitue en comité plénier afin d’étudier la teneur du projet de loi C-39, Loi modifiant la Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir), sous la présidence de l’honorable sénatrice Ringuette.

—En Comité—

Conformément à l’article 12-32(4) du Règlement, l’honorable David Lametti, c.p., député, ministre de la Justice et procureur général du Canada, et l’honorable Jean-Yves Duclos, c.p., député, ministre de la Santé, accompagnés de Stephen Lucas, sous-ministre, Santé Canada, Jacquie Lemaire, analyste principale des politiques, Unité des soins de fin de vie, Direction générale de la politique stratégique, Santé Canada, et Joanne Klineberg, avocate-conseil, Secteur de la politique en matière de droit pénal, Justice Canada, sont conduits à des sièges dans la salle du Sénat.

Débat.

Il est convenu que la présidente fasse rapport au Sénat du fait que les témoins ont été entendus.

---

La séance du Sénat reprend.

La présidente du comité déclare que le comité a étudié la teneur du projet de loi C-39, Loi modifiant la Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir), et qu’il l’a chargée d’en faire rapport au Sénat.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 septembre 2022, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) a été ajouté à la liste des membres du comité (le 8 mars 2023).

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénateur Cardozo a remplacé l’honorable sénatrice Audette (le 8 mars 2023).

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

L’honorable sénatrice Boniface a remplacé l’honorable sénatrice Saint-Germain (le 8 mars 2023).

L’honorable sénateur Yussuff a remplacé l’honorable sénatrice Moodie (le 8 mars 2023).

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

L’honorable sénateur Klyne a remplacé l’honorable sénateur Harder, c.p. (le 8 mars 2023).