Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBonifaceBoudreauBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanCordyCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGalvezGerbaGignacGoldHarderHartlingHousakosKingstonKlyneLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoreauMuggliOudarPatePetitclercPettenPlettRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSeniorSimonsSmithSorensenTannasVaroneVernerWallinWells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWooYouanceYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

Adler*Al ZaibakArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBonifaceBoudreauBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignan*ClementCordyCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisFridhandler*GagnéGalvezGerbaGignacGoldHarderHartlingHousakosKingstonKlyneLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncion*MoodieMoreauMuggli*OslerOudarPatePetitclercPettenPlettRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSeniorSimonsSmithSorensenTannasVaroneVernerWallinWells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWooYouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse du gouvernement au treizième rapport du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts, intitulé Terrain critique : Pourquoi le sol est essentiel à la santé économique, environnementale, humaine, et sociale du Canada, déposé auprès de la greffière du Sénat le 6 juin 2024.—Document parlementaire n^o 1/44-3992S.

(Conformément à l’article 12-23(4) du Règlement, le rapport et la réponse sont renvoyés d’office au Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.)

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Rapports de comités – Autres

Reprise du débat sur l’étude du premier rapport du Comité sénatorial permanent des langues officielles (teneur du projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur les langues officielles, édictant la Loi sur l’usage du français au sein des entreprises privées de compétence fédérale et apportant des modifications connexes à d’autres lois), déposé au Sénat le 17 novembre 2022.

Après débat,

L’honorable sénateur Plett propose, appuyé par l’honorable sénatrice Martin,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

AtaullahjanAucoinBattersBoehmBonifaceCarignanDeanDowneHousakosMacDonaldManningMarshallMartinPlettRavaliaRichardsRobinsonRossSeidmanTannasWells (Terre-Neuve-et-Labrador)Woo—22

CONTRE

Les honorables sénateurs

ArnotBoudreauBussonCardozoCordyCormierCuznerDagenaisDaskoDeacon (Ontario)DuncanForestFrancisGignacGoldHarderHartlingKingstonKlyneLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMcBeanMégieMoncionMoreauMuggliOudarPatePetitclercPettenSaint-GermainSeniorSorensenVaroneYouanceYussuff—37

ABSTENTIONS

Les honorables sénatrices

AudetteBernardGerbaWhite—4

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 h 7, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 septembre 2021, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DE LA GREFFIÈRE DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Copie du décret C.P. 2024-835, conformément à la Loi sur la protection du revenu agricole, L.C. 1991, ch. 22, par. 12(7).—Document parlementaire n^o 1/44-3986.

Arrêté d’urgence sur les dispenses de pilotage obligatoire accordées par l’Administration de pilotage du Pacifique, conformément à la Loi sur le pilotage, L.R.C. 1985, ch. P-14, par. 52.2(8).—Document parlementaire n^o 1/44-3987.

Rapport sur une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences pour l’année 2024, conformément à la Loi relative à une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences, L.C. 2017, ch. 19, art. 5.—Document parlementaire n^o 1/44-3988.

Rapport relatif aux frais de service de l’École de la fonction publique du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2024, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, art. 451 « 20(1) ».—Document parlementaire n^o 1/44-3989.

Rapport sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles pour l’exercice terminé le 31 mars 2024, conformément à la Loi, L.C. 2005, ch. 46, par. 38.1(4).—Document parlementaire n^o 1/44-3990.

Note sur l’évaluation du coût d’une mesure législative du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulée Modifications à l’impôt minimum de remplacement prévues dans le budget 2024, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/44-3991.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

L'honorable sénateur Boudreau a remplacé l'honorable sénateur Kutcher (le 5 novembre 2024).

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

L'honorable sénatrice Ross a remplacé l'honorable sénateur Gignac (le 6 novembre 2024).

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants

L'honorable sénateur McNair a été ajouté à la liste des membres du comité (le 5 novembre 2024).

L'honorable sénateur Kutcher a remplacé l'honorable sénateur McNair (le 5 novembre 2024).

L'honorable sénateur Dean a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 5 novembre 2024).