Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBernardBlackBoehmBoudreauBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCotterCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartinMassicotteMcBeanMcCallumMcNairMégieMiville-DechêneMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPlettProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSeniorSmithSorensenTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWooYouanceYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBernardBlackBoehmBoudreauBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCotterCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartinMassicotteMcBeanMcCallumMcNairMégieMiville-DechêneMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPlettProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSeniorSmithSorensenTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWooYouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Hommages

Hommage est rendu à l’honorable sénateur Cotter, qui prendra sa retraite du Sénat le 18 décembre 2024.

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapports des autorités fédérales ayant des obligations au titre de l’article 71 de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) pour l’année 2023-2024.—Document parlementaire n^o 1/44-4124.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 septembre 2022, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DE LA GREFFIÈRE DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport sur l’application des articles 38.13 et 38.15 de la Loi sur la preuve au Canada du 15 juillet 2022 au 14 juillet 2023, conformément à la Loi, L.R.C. 1985, ch. C-5, art. 38.17.—Document parlementaire n^o 1/44-4120.

Rapport annuel indiquant le nombre d’engagements (de ne pas troubler l’ordre public liés au terrorisme) du 21 juin 2022 au 20 juin 2023, conformément au Code criminel, L.R.C. 1985, ch. C-46, par. 810.011(15).—Document parlementaire n^o 1/44-4121.

Rapport sur les engagements assortis de conditions du 15 juillet 2022 au 14 juillet 2023, conformément au Code criminel, L.R.C. 1985, ch. C-46, par. 83.31(2).—Document parlementaire n^o 1/44-4122.

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulé Dépenses fédérales axées sur l’abordabilité du logement en 2024, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/44-4123.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

L'honorable sénateur Carignan, c.p., a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 11 décembre 2024).