Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBonifaceBoudreauBoyerBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)DeanDhillonDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacGreenwoodHarderHayHébertHenkelHousakosInceKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldMartinMcBeanMcCallumMcNairMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPoirierProsperPupatelloQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)WhiteWilsonWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBonifaceBoudreauBoyer*BureyBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)DeanDhillonDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacGreenwoodHarderHayHébertHenkelHousakosInceKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldMartinMcBeanMcCallumMcNairMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPoirierProsperPupatelloQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)WhiteWilsonWoo*YouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Ordonné : Que, nonobstant toute disposition du Règlement ou tout ordre antérieur, pour la séance d’aujourd’hui, les Déclarations de sénateurs soient prolongées d’au plus trois minutes.

Déclarations de sénateurs

Hommages

Des honorables sénateurs font des déclarations.

o o o

Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire de feu l’honorable Ken Dryden, c.p.

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt et première lecture de projets de loi d’intérêt public du Sénat

L’honorable sénateur Housakos dépose le projet de loi S-233, Loi modifiant le Code criminel (voies de fait contre une personne qui fournit des services de santé ou un premier répondant).

Le projet de loi est lu pour la première fois.

L’honorable sénateur Housakos propose, appuyé par l’honorable sénatrice Martin, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

L’honorable sénateur Ravalia dépose le projet de loi S-234, Loi concernant un cadre national sur les troubles du spectre de l’alcoolisation foetale.

Le projet de loi est lu pour la première fois.

L’honorable sénateur Ravalia propose, appuyé par l’honorable sénatrice Coyle, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Préavis de motions

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénateur Carignan, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice Martin,

Que le Comité sénatorial permanent des finances nationales, conformément à l’article 12-7(7) du Règlement, soit autorisé à examiner, afin d’en faire rapport, toute question concernant les prévisions budgétaires du gouvernement en général et d’autres questions financières;

Que le comité soumette son rapport final au Sénat au plus tard le 22 septembre 2029 et qu’il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions dans les 180 jours suivant le dépôt du rapport final.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Gold, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,

Que l’Adresse, dont le texte suit, soit présentée à Sa Majesté le roi :

À Sa Très Excellente Majesté Charles Trois, par la grâce de Dieu, Roi du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth.

QU’IL PLAISE À VOTRE MAJESTÉ :

Nous, sujets très dévoués et fidèles de Votre Majesté, le Sénat du Canada, assemblé en Parlement, prions respectueusement Votre Majesté d’agréer nos humbles remerciements pour le gracieux discours que Votre Majesté a adressé aux deux Chambres du Parlement.

Après débat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Petten, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Autres affaires

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Deuxième lecture

Les articles n^os 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.

o o o

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Pate, appuyée par l’honorable sénatrice Miville-Dechêne, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition.

Après débat,

L’honorable sénatrice Martin propose, au nom de l’honorable sénateur Carignan, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice Ataullahjan, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

Les articles n^os 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23 et 24 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse), appuyée par l’honorable sénateur Downe,

Que, pour le reste de la présente session, tous les comités prennent en considération les influences et impacts de la technologie dans le cadre de toute étude, dont les projets de loi, la teneur de projets de loi, l’étude des budgets des dépenses et les études spéciales, autorisée par le Sénat, les études déjà autorisées mais pas encore terminées y compris.

Après débat,

L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Batters, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Interpellations

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Moreau, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 16 h 31, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DE LA GREFFIÈRE DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Réponse à la question n^o 1, en date du 28 mai 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Downe, concernant les allégations d’évasion fiscale à l’étranger.—Document parlementaire n^o 1/45-226S.

Réponse à la question n^o 2, en date du 28 mai 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Downe, concernant les résidents du Canada recevant une pension du Royaume-Uni.—Document parlementaire n^o 1/45-227S.

Réponse à la question n^o 3, en date du 28 mai 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Downe, concernant les objectifs volontaires de réduction du sodium.—Document parlementaire n^o 1/45-228S.

Réponse à la question n^o 4, en date du 28 mai 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Quinn, concernant la modification de base de la TVAC.—Document parlementaire n^o 1/45-229S.

Réponse à la question n^o 5, en date du 28 mai 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Quinn, concernant la réhabilitation du pont de Québec.—Document parlementaire n^o 1/45-230S.

Réponse à la question n^o 6, en date du 3 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénatrice Dasko, concernant le gel d’actifs de l’État russe.—Document parlementaire n^o 1/45-231S.

Réponse à la question n^o 7, en date du 3 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Downe, concernant la Liste nationale de numéros exclus.—Document parlementaire n^o 1/45-232S.

Réponse à la question n^o 8, en date du 4 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Tannas, concernant l’élimination des chèques physiques par le gouvernement fédéral.—Document parlementaire n^o 1/45-233S.

Réponse à la question n^o 9, en date du 10 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Dhillon, concernant les exigences fédérales en matière d’équité, de diversité et d’inclusion.—Document parlementaire n^o 1/45-234S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Commission canadienne du lait et Financement agricole Canada.—Document parlementaire n^o 1/45-235S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — L’Office de commercialisation du poisson d’eau douce.—Document parlementaire n^o 1/45-236S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Banque du Canada, Société d’assurance-dépôts du Canada, Corporation de développement des investissements du Canada, Office d’investissement du Régime de pension du Canada et Monnaie royale canadienne.—Document parlementaire n^o 1/45-237S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Exportation et développement Canada, Corporation commerciale canadienne et Centre de recherches pour le développement international.—Document parlementaire n^o 1/45-238S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Banque de l’infrastructure du Canada, Autorité du pont Windsor-Détroit, Les Ponts Jacques Cartier et Champlain Incorporée et Société canadienne d’hypothèques et de logement.—Document parlementaire n^o 1/45-239S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Banque de développement du Canada, Conseil canadien des normes et Destination Canada.—Document parlementaire n^o 1/45-240S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Énergie atomique du Canada limitée.—Document parlementaire n^o 1/45-241S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Patrimoine canadien et Agences et Sociétés d’état.—Document parlementaire n^o 1/45-242S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Société immobilière du Canada, Société canadienne des postes, Construction de Défense Canada et Commission de la capitale nationale.—Document parlementaire n^o 1/45-243S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et L’Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public.—Document parlementaire n^o 1/45-244S.

Réponse à la question n^o 10, en date du 12 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant les symboles patriotiques et les fonctionnaires — Administration de pilotage de l’Atlantique, Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, Société des ponts fédéraux Limitée, Administration de pilotage des Grands Lacs, Administration de pilotage des Laurentides, Marine Atlantique, Administration de pilotage du Pacifique et VIA Rail Canada.—Document parlementaire n^o 1/45-245S.

Réponse à la question n^o 11, en date du 18 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Quinn, concernant les règlements visant l’industrie de la pêche.—Document parlementaire n^o 1/45-246S.

Réponse à la question n^o 12, en date du 26 juin 2025, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant Corporations Canada.—Document parlementaire n^o 1/45-247S.

Rapport de l’Office de commercialisation du poisson d’eau douce, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire n^o 1/45-248.

Rapport du ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur le ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, L.C. 2019, ch. 29, art. 337 « 10 ».—Document parlementaire n^o 1/45-249.

Rapport sur le pétrole et le gaz du Nord pour l’année 2024, conformément à la Loi fédérale sur les hydrocarbures, L.R.C. 1985, ch. 36 (2^e suppl.), art. 109.—Document parlementaire n^o 1/45-250.

Rapport révisé du Bureau canadien d’enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur le Bureau canadien d’enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, L.C. 1989, ch. 3, par. 13(3).—Document parlementaire n^o 1/45-251.

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget, intitulé La formation de ménages et le stock de logements : estimation de l’écart de l’offre de logements en 2035, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/45-252.

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget, intitulé Mise à jour des perspectives des dépenses de la Banque de l’infrastructure du Canada, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/45-253.

Arrêté d’urgence n^o 2 interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures, conformément à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, L.C. 2001, ch. 26, par. 10.1(7).—Document parlementaire n^o 1/45-254.

Sommaire du plan d’entreprise et budgets de 2025-2026 à 2029-2030 de l’Office de commercialisation du poisson d’eau douce, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire n^o 1/45-255.

Stratégie de gestion de la dette pour l’exercice terminé le 31 mars 2026, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 49(2).—Document parlementaire n^o 1/45-256.

Rapport sur l’état des forêts au Canada pour l’année 2024, conformément à la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, L.C. 1994, ch. 41, par. 7(2).—Document parlementaire n^o 1/45-257.

Rapport du greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet au premier ministre sur la fonction publique du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, L.C. 2003, ch. 22, art. 127.—Document parlementaire n^o 1/45-258.

Rapport de Financement agricole Canada, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire n^o 1/45-259.

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget, intitulé Prévisions des dépenses en capital fédérales, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/45-260.

Rapport du Conseil national de recherches du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur le Conseil national de recherches, L.R.C. 1985, ch. N-15, art. 17.—Document parlementaire n^o 1/45-261.

Sommaires du plan d’entreprise et budgets de 2025-2026 à 2029-2030 de la Banque de développement du Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire n^o 1/45-262.

Rapport de la Banque de développement du Canada, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire n^o 1/45-263.

Rapport de l’Association des arpenteurs des terres du Canada pour l’année terminée le 31 décembre 2024, conformément à la Loi sur les arpenteurs des terres du Canada, L.C. 1998, ch. 14, par. 70(2).—Document parlementaire n^o 1/45-264.

Rapport d’Énergie atomique du Canada Limitée, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire n^o 1/45-265.

Rapport de l’Office Canada–Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi de mise en œuvre de l’Accord atlantique Canada–Terre-Neuve-et-Labrador, L.C. 1987, ch. 3, par. 29(3).—Document parlementaire n^o 1/45-266.

Rapport sur l’administration et l’application de la Loi sur l’efficacité énergétique pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi, L.C. 1992, ch. 36, art. 36.—Document parlementaire n^o 1/45-267.

Rapport de l’Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada–Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et sur la gestion de l’énergie renouvelable extracôtière, L.C. 1988, ch. 28, par. 30(3).—Document parlementaire n^o 1/45-268.

Rapport de la Régie canadienne de l’énergie pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, L.C. 2019, ch. 28, par. 18(1).—Document parlementaire n^o 1/45-269.

Rapport sur la mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi, L.C. 2021, ch. 14, par. 7(2).—Document parlementaire n^o 1/45-270.

Rapport de la Commission d’examen de la rémunération des juges fédéraux pour l’année 2024, conformément à la Loi sur les juges, L.R.C. 1985, ch. J-1, par. 26(6).—Document parlementaire n^o 1/45-271.

Arrêté d’urgence sur la zone 4 de la région de l’Administration de pilotage du Pacifique, conformément à la Loi sur le pilotage, L.R.C. 1985, ch. P-14, par. 52.2(8).—Document parlementaire n^o 1/45-272.

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget, intitulé Projection des dépenses fédérales consacrées au personnel, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/45-273.

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget, intitulé Estimation de l’extrémité supérieure de la distribution du patrimoine familial au Canada : mises à jour de 2025, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/45-274.

Rapports du Commissariat aux langues officielles pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-275.

Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Moldova (C.P. 2025-619), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire n^o 1/45-276.

Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2025-635), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire n^o 1/45-277.

Rapport quinquennal sur l’efficacité de la Stratégie nationale relative aux lampes contenant du mercure, conformément à la Loi relative à la stratégie nationale sur l’élimination sûre et écologique des lampes contenant du mercure, L.C. 2017, ch. 16, art. 4.—Document parlementaire n^o 1/45-278.

Copie du décret C.P. 2025-592 en date du 30 juillet 2025, concernant le Décret imposant une surtaxe sur les marchandises en acier et les marchandises en aluminium, conformément au Tarif des douanes, L.C. 1997, ch. 36, par. 53(4).—Document parlementaire n^o 1/45-279.

Copie du décret C.P. 2025-534 en date du 26 juin 2025, concernant le Décret imposant une surtaxe sur l’importation de certains produits de l’acier, conformément au Tarif des douanes, L.C. 1997, ch. 36, par. 53(4).—Document parlementaire n^o 1/45-280.

Copie du décret C.P. 2025-593 en date du 30 juillet 2025, concernant le Décret modifiant le Décret imposant une surtaxe sur l’importation de certains produits de l’acier, conformément au Tarif des douanes, L.C. 1997, ch. 36, par. 53(4).—Document parlementaire n^o 1/45-281.

Copie du décret C.P. 2025-464 en date du 7 avril 2025, concernant le Décret modifiant le Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1) et le Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025), conformément au Tarif des douanes, L.C. 1997, ch. 36, par. 53(4).—Document parlementaire n^o 1/45-282.

Copie du décret C.P. 2025-637 en date du 29 août 2025, concernant le Décret modifiant et abrogeant certains décrets pris en vertu du Tarif des douanes (surtaxe des États-Unis), conformément au Tarif des douanes, L.C. 1997, ch. 36, par. 53(4).—Document parlementaire n^o 1/45-283.

Rapports du Commissariat au lobbying pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-284.

Rapport du Tribunal d’appel des transports du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur le Tribunal d’appel des transports du Canada, L.C. 2001, ch. 29, art. 22.—Document parlementaire n^o 1/45-285.

Rapports de l’Office des transports du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-286.

Rapports de la Corporation du Pont international de la Voie Maritime Limitée pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-287.

Rapports de la Société des ponts fédéraux Limitée pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-288.

Rapports de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-289.

Rapports du Bureau de l’administrateur de la Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-290.

Rapports du Bureau de l’administrateur de la Caisse d’indemnisation pour les accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-291.

Rapports de Marine Atlantique S.C.C. pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-292.

Rapports de l’Administration de pilotage de l’Atlantique pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-293.

Rapports de l’Administration de pilotage des Grands Lacs pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-294.

Rapports de VIA Rail Canada Inc. pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-295.

Rapports de VIA HFR – VIA TGF Inc. pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-296.

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget, intitulé Dépenses fédérales en infrastructures – Mise à jour, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/45-297.

Rapport annuel du commissaire à l’accessibilité pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi canadienne sur l’accessibilité, L.C. 2019, ch. 10, par. 39(3).—Document parlementaire n^o 1/45-298.

Sommaire du plan d’entreprise de 2025-2026 à 2029-2030 d’Énergie atomique du Canada limitée, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire n^o 1/45-299.

Rapport de Statistique Canada sur les sociétés pour l’année 2023, conformément à la Loi sur les déclarations des personnes morales, L.R.C. 1985, ch. C-43, par. 22(1).—Document parlementaire n^o 1/45-300.

Sommaires du plan d’entreprise et budgets de 2025-2029 d’Exportation et développement Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire n^o 1/45-301.

Rapport au Parlement expliquant les raisons du retard du décret visé par le paragraphe 4.1(1) de la Loi visant à bâtir le Canada, conformément à la Loi, L.C. 2025, ch. 2, art. 4 « 4.1(3) ».—Document parlementaire n^o 1/45-302.

Rapports du Commissariat à l’information pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 94(2) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2).—Document parlementaire n^o 1/45-303.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L’honorable sénateur Varone a été ajouté à la liste des membres du comité (le 16 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Petitclerc a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 8 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Miville-Dechêne a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 1^er août 2025).

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénatrice Duncan a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 23 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Clement a remplacé l’honorable sénatrice Youance (le 19 septembre 2025).

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

L’honorable sénateur Dalphond a remplacé l’honorable sénatrice Coyle (le 19 septembre 2025).

Comité sénatorial permanent des droits de la personne

L’honorable sénatrice Karetak-Lindell a remplacé l’honorable sénatrice Duncan (le 23 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Duncan a remplacé l’honorable sénatrice Karetak-Lindell (le 22 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Clement a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 16 septembre 2025).

L’honorable sénatrice McPhedran a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 7 juillet 2025).

L’honorable sénatrice Ross a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 7 juillet 2025).

L’honorable sénatrice Robinson a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 7 juillet 2025).

L’honorable sénatrice Osler a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 7 juillet 2025).

L’honorable sénatrice Clement a remplacé l’honorable sénatrice Sorensen (le 26 juin 2025).

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

L’honorable sénatrice Clement a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 16 septembre 2025).

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 9 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Boniface a remplacé l’honorable sénatrice Boyer (le 26 juin 2025).

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

L’honorable sénatrice Boyer a remplacé l’honorable sénateur Dhillon (le 19 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Miville-Dechêne a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 14 août 2025).

L’honorable sénateur Moreau, c.p., a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 18 juillet 2025).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénateur Loffreda a été ajouté à la liste des membres du comité (le 22 septembre 2025).

L’honorable sénateur Varone a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 16 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Miville-Dechêne a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 14 août 2025).

L’honorable sénateur Moreau, c.p., a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 18 juillet 2025).

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants

L’honorable sénateur Arnot a remplacé l’honorable sénateur Kutcher (le 23 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Duncan a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 23 septembre 2025).

L’honorable sénatrice White a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 21 juillet 2025).

L’honorable sénateur Francis a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 21 juillet 2025).

Comité sénatorial permanent des langues officielles

L’honorable sénatrice Audette a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 14 août 2025).

Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

L’honorable sénateur McNair a été ajouté à la liste des membres du comité (le 23 septembre 2025).

L’honorable sénateur Harder, c.p., a été ajouté à la liste des membres du comité (le 18 septembre 2025).

L’honorable sénateur Dalphond a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 5 septembre 2025).

L’honorable sénateur Yussuff a remplacé l’honorable sénateur Dean (le 26 juin 2025).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable sénatrice Greenwood a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 22 septembre 2025).

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

L’honorable sénatrice Mohamed a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 23 septembre 2025).

L’honorable sénateur Aucoin a été ajouté à la liste des membres du comité (le 18 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Wallin a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 18 septembre 2025).

L’honorable sénateur Dalphond a été ajouté à la liste des membres du comité (le 17 septembre 2025).

L’honorable sénatrice Miville-Dechêne a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 1^er août 2025).

L’honorable sénateur Dean a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 21 juillet 2025).