Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerArnoldArnotAudetteBattersBoehmBoudreauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDhillonDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacHarderHayHébertHenkelHousakosInceKaretak-LindellKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePetitclercPettenProsperPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AdlerArnoldArnotAudetteBattersBoehmBoudreauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDhillonDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacHarderHayHébertHenkelHousakosInceKaretak-LindellKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePetitclercPettenProsperPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de rapports de délégations interparlementaires

L’honorable sénateur Boehm dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapport de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, 24^e réunion d’hiver, Vienne (Autriche), les 20 et 21 février 2025.—Document parlementaire n^o 1/45-806.

Rapport de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, Réunion du Comité spécial sur la migration, Madrid et les îles Canaries (Espagne), les 20 et 21 mars 2025.—Document parlementaire n^o 1/45-807.

Rapport de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, 32^e session annuelle, Porto (Portugal), du 29 juin au 3 juillet 2025.—Document parlementaire n^o 1/45-808.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Troisième lecture

Troisième lecture du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l’inscription), tel que modifié.

L’honorable sénatrice Audette propose, appuyée par l’honorable sénateur Francis, que le projet de loi, tel que modifié, soit lu pour la troisième fois.

Après débat,

L’honorable sénatrice McCallum propose, appuyée par l’honorable sénatrice Martin, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Projets de loi – Deuxième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 1, 2 et 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Interpellations

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Autres affaires

Ordonné : Que les motions n^os 70 et 71 inscrite au nom de l’honorable sénateur Gignac au Feuilleton des préavis soient avancées.

L’honorable sénatrice Ringuette propose, au nom de l’honorable sénateur Gignac, appuyée par l’honorable sénateur Forest,

Que le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie soit autorisé à se réunir le mardi 9 décembre 2025, afin d’étudier des éléments des sections 4, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 22, 23, 37, 39, 43 et 45 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025, même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l’application de l’article 12-18(1) du Règlement soit suspendue à cet égard.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

L’honorable sénatrice Ringuette propose, au nom de l’honorable sénateur Gignac, appuyée par l’honorable sénateur Forest,

Que le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie soit autorisé à se réunir le mercredi 10 décembre 2025, afin d’étudier des éléments des sections 4, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 22, 23, 37, 39, 43 et 45 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025, même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l’application de l’article 12-18(1) du Règlement soit suspendue à cet égard.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Autres affaires

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Troisième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Deuxième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

o o o

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Martin, appuyée par l’honorable sénatrice Batters, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-204, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur l’insuffisance cardiaque.

Débat.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 4 juin 2025, le Sénat s’ajourne jusqu’à 13 h 30 demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DE LA GREFFIÈRE DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement pour l’année terminée le 31 décembre 2024, conformément à la Loi sur l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement, L.C. 2019, ch. 13, art. 2 « 38(2) ».—Document parlementaire n^o 1/45-805.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L'honorable sénatrice Kingston a remplacé l'honorable sénatrice Oudar (le 3 décembre 2025).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L'honorable sénatrice Busson a remplacé l'honorable sénatrice Greenwood (le 3 décembre 2025).