Délibérations du sous-comité des
Communications
du comité sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Fascicule 7 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 19 mars 1997
(13)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 30, sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Poulin, Rompkey et Spivak. (3)
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, commis parlementaire, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne de production de films et télévision:
Garry Toth, vice-président, Services aux membres et agent des relations industrielles;
Neil Bregman, président/producteur exécutif, Sound Venture Productions Ottawa Ltd., et membre du conseil d'administration de l'ACPFT.
Du Secrétariat national à l'alphabétisation et du Bureau des technologies d'apprentissage:
James E. Page, secrétaire exécutif;
Stephen Loyd, directeur, Bureau des technologies d'apprentissage;
Jean Pignal, Division des enquêtes spéciales, Statistique Canada.
Le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mai 1996 et par le comité le 2 mai 1996.
Les témoins de l'Association canadienne de production de films et télévision font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 45, la séance est suspendue.
À 17 h 25, la séance reprend.
Les témoins du Secrétariat national à l'alphabétisation et du Bureau des technologies d'apprentissage font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que le mémoire du Secrétariat national à l'alphabétisation et du Bureau des technologies d'apprentissage soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 6050 - 2.35/C1, «17» ).
À 18 h 50, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière intérimaire du sous-comité,
Catherine Piccinin