Délibérations du sous-comité des
Communications

Fascicule 5 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 27 mai 1998
(6)

[Traduction]

Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable Marie P. Poulin (présidente).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Poulin et Spivak (3).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Bacon (1).

Également présent: Matthew Fraser, conseiller spécial du sous-comité.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications comme l'en a autorisé le Sénat le 29 octobre 1997 et le comité le 30 octobre 1997. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997.)

TÉMOINS:

De l'Association canadienne des distributeurs de films:

L'honorable Doug Frith, c.p., président;

Mme Susan Peacock, vice-présidente.

De MaxLink Communications Inc.:

M. Joel Bell, président.

Les témoins de l'Association canadienne des distributeurs de films font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 16 h 40, le sous-comité suspend ses travaux.

À 16 h 45, le sous-comité reprend ses activités.

Le témoin de Maxlink Communications Inc. fait une déclaration et répond aux questions.

Il est convenu -- Que le sous-comité poursuive ses travaux à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.

Il est convenu -- Que la présidente soit autorisée à retenir les services d'experts consultants comme l'exige l'étude.

À 18 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Michel Patrice