Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Privilèges, du Règlement et de la procédure
Fascicule 1 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 21 octobre 1997
(1)
[Traduction]
Conformément à l'article 88 du Règlement, le comité permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure tient aujourd'hui, à 16 h 45, sa séance d'organisation.
Membres du comité présent: Les honorables sénateurs Bosa, Doyle, Grimard, Kelly, Lewis, Maheu, Milne, Pearson, Petten et Rossiter (10).
Également présents: M. Gary O'Brien, greffier du comité, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Le greffier du comité préside à l'élection du président.
Il est proposé par l'honorable sénateur Milne que l'honorable sénateur Maheu soit élue à la présidence du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Grimard que l'honorable sénateur Robertson soit élue à la vice-présidence du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Petten que les honorables sénateurs Maheu, Robertson et Bosa soient élus membres du sous-comité du programme et de la procédure et que le quorum soit de deux membres; et
Que le sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à se réunir à huis clos.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Kelly que le comité fasse imprimer 375 exemplaires de ses délibérations.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Rossiter que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du comité; et
Que la présidente, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses et de résumés.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité de direction se réunisse avant la prochaine réunion pour dresser la liste des sujets que le comité pourrait étudier et qu'il en fasse rapport au comité.
À 17 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité des privilèges, du Règlement et de la procédure,
Gary O'Brien