Délibérations du comité sénatorial permanent des
Privilèges, du Règlement et de la procédure

Fascicule 3 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 6 novembre 1997
(3)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos à 10 h 05, sous la présidence de l'honorable Shirley Maheu (présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bosa, Grimard, Kelly, Maheu, Petten, Robertson, Rossiter (7).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Atkins.

À 10 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mardi 25 novembre 1997
(4)

Le comité permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à 16 h 20 sous la présidence de l'honorable Shirley Maheu (présidente).

Membres du comité présents: Les sénateurs Bosa, Doyle, Grimard, Kelly, Lewis, Maheu, Milne, Robertson et Rossiter (9).

Le comité procède à une étude sur les comités mixtes.

Le comité procède à une étude sur l'absentéisme.

À 17 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Gary O'Brien