Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Privilèges, du Règlement et de la procédure
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 24 février 1998
(8)
[Traduction]
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 12, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, DeWare, Grafstein, Joyal, Lewis, Maheu, Milne, Kenny, Pearson, Robertson et Rossiter (11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Atkins et Sparrow (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 19 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 17 mars 1998
(9)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 02, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, Carstairs, Gigantès, Grafstein, Grimard, Joyal, Kelly, Kenny, Lewis, Maheu, Milne, Rossiter, Sparrow et Stollery (14).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Simard (1).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 12 h 48, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 19 mars 1998
(10)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 14 h 38, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Gigantès, Grafstein, Joyal, Lewis, Maheu, Milne, Pearson et Sparrow (8).
Également présents: M. Charles Robert, greffier principal adjoint, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 15 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 24 mars 1998
(11)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 40, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Beaudoin, DeWare, Gigantès, Grafstein, Joyal, Kelly, Lewis, Maheu, Milne, Rossiter, Simard et Sparrow (13).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 18 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 31 mars 1998
(12)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, Grafstein, Grimard, Joyal, Kelly, Kenny, Lewis, Maheu, Milne et Sparrow (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Atkins et Prud'homme (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 18 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 22 avril 1998
(13)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 20, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Beaudoin, Carstairs, DeWare, Joyal, Kelly, Kenny, Lewis, Maheu, Milne, Rossiter et Simard (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Pearson et Prud'homme (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 15 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 28 avril 1998
(14)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Beaudoin, Carstairs, Grafstein, Joyal, Lewis, Milne, Robertson et Rossiter (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Prud'homme et Simard (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 17 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 5 mai 1998
(15)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 50, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Beaudoin, Carstairs, DeWare, Grafstein, Joyal, Kenny, Lewis, Maheu, Milne et Pearson (11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Prud'homme et Sparrow (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 17 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 12 mai 1998
(16)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 50, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Beaudoin, Carstairs, DeWare, Grimard, Johnstone, Joyal, Kelly, Lewis, Maheu, Milne, Rossiter et Sparrow (13).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme (1).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 19 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 26 mai 1998
(17)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 30, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Beaudoin, DeWare, Carstairs, Grimard, Johnstone, Joyal, Lewis, Maheu et Rossiter (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme (1).
À 18 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, Le mercredi 17 juin 1998
(18)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Grimard, Johnstone, Joyal, Kelly, Lewis, Maheu, Milne, Rossiter et Sparrow (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Grafstein et Prud'homme (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 11 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, Le mardi 29 septembre 1998
(19)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 45, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Carstairs, DeWare, Joyal, Maheu, Milne et Robertson (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Johnstone et Sparrow (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 17 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 20 octobre 1998
(20)
Le comite permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 02, sous la présidence de l'honorable sénateur Maheu (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Carstairs, Grafstein, Grimard, Joyal, Kelly, Maheu, Milne et Robertson (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Sparrow et Prud'homme (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 16 h 30, le comité entame sa séance publique.
Le comité entreprend l'examen de la proposition faite par l'honorable sénateur Carstairs concernant la nomination de sénateurs indépendants au sein des comités.
Après débat,
Il est convenu de continuer l'examen de la proposition à la prochaine réunion du comité.
Le comité examine la réorganisation des comités.
Après débat,
Il est convenu de former un sous-comité composé de sénateurs choisis par la présidence en vue d'examiner la question et d'en faire rapport.
À 17 h 21, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary O'Brien