Délibérations du sous-comité des
Communications
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 12 juin 2000
(7)
[Traduction]
Le sous-comité des communications se réunit aujourd'hui, à 11 h 7, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Finestone, c.p., Johnson, Poulin et Spivak (4).
Aussi présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Terrence Thomas et Tony Hodgkinson, attachés de recherche du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 février 2000, et les ordres de renvoi adoptés par le Comité sénatorial permanent des transports et des communications le mercredi 16 février 2000 et le mercredi 1er mars 2000, le sous-comité poursuit son étude sur les politiques pour le XXIe siècle concernant les technologies des communications, ses conséquences, la concurrence et l'impact pour les consommateurs. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
TÉMOINS:
De l'Association des banquiers canadiens:
Kelly Shaughnessy, vice-président, Opérations bancaires;
David Braidwood, premier directeur, Sécurité et normes, commerce électronique et cartes, Banque Royale du Canada;
Norman Hewey, directeur, Politiques du secteur financier, Affaires générales et réglementaires, CIBC.
Zero Knowledge System Inc.:
Stephanie Perrin, responsable de la protection de la vie privée.
Entrust Technologies:
Brian O'Higgins, vice-président exécutif, responsable de la technologie.
La présidente fait une déclaration.
MM. Shaughnessy, Howey et Braidwood font une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
La présidente fait une déclaration.
Mme Perrin fait une déclaration.
À 12 h 36, le sénateur Spivak occupe le fauteuil.
M. O'Higgins fait une déclaration.
À 12 h 48, le sénateur Poulin occupe le fauteuil.
Les témoins répondent aux questions.
À 13 h 47, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Catherine Piccinin