Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 9 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 9 mai 2000
(11)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17h05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Mira Spivak (présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Kelleher, c.p., Spivak et Taylor (7).

Aussi présents: Frederic Forge, de la Division des sciences et de la technologie de la Bibliothèque parlementaire et Lynne Myers, attachée de recherche.

Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi daté du 1er décembre 1999, le comité fait l'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada (Évaluation environnementale des produits agricoles génétiquement modifiés). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du 7 décembre 1999.)

TÉMOINS:

De l'Agence canadienne d'inspection des aliments:

André Gravel, vice-président exécutif;

Margaret Kenny, directrice, Bureau de biotechnologie;

Stephen Yarrow, chef, Bureau de la biotechnologie végétale, Section des variétés, Division de la production des végétaux.

De l'Institut canadien du droit et de la politique de l'environnement:

Mark Winfield, directeur de la recherche.

De l'Université de Guelph:

Ann Clark, professeure agrégée.

Les témoins de l'Agence canadienne d'inspection des aliments font un exposé et répondent aux questions.

À 18 h 7, la séance est suspendue.

À 18 h 20, la séance reprend.

Mark Windfield et Ann Clark font un exposé et répondent aux questions.

À 17 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Michel Patrice