Délibérations du sous-comité de
mise à jour de «De la vie et de la mort»

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 15 février 2000
(4)

[Traduction]

Le sous-comité de mise à jour de «De la vie et de la mort» se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs (présidente).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, Carstairs, Corbin et Pépin (4).

Autres sénateur présent: L'honorable sénateur Roche (1).

Également présentes: Mollie Dunsmuir et Nancy Miller- Chénier, attachées de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie le lundi 29 novembre 1999, le sous-comité poursuit son étude des faits nouveaux survenus depuis le dépôt, en juin 1995, du rapport final du comité sénatorial spécial sur l'euthanasie et l'aide au suicide intitulé: «De la vie et de la mort». (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1.)

TÉMOINS:

De l'Association canadienne des soins palliatifs et de l'Association québécoise de soins palliatifs:

M. Bernard Lapointe, président.

Du Collège des médecins de famille du Canada:

M. Richard MacLachlan, directeur, faculté de médecine, Université Dalhousie.

La présidente fait une déclaration.

L'honorable sénateur Roche demande à la présidente de clarifier le mandat du sous-comité.

M. Lapointe fait une déclaration.

M. MacLachlan fait une déclaration.

Les témoins répondent aux questions.

À 10 h 50, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.

ATTESTÉ:

La greffière du sous-comité,

Heather Lank