Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 4 octobre 2001
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Christensen, Cochrane, Finnerty et Kelleher, c.p. (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Grafstein (1).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynn Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 mai 2001, le comité examine le projet de loi S-18 (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 11 du mardi 5 juin 2001 et du jeudi 7 juin 2001).
Le greffier informe le comité que le président et le vice- président n'ont pu éviter de s'absenter.
Conformément à l'article 11 du Règlement, le greffier du comité préside à l'élection du président suppléant.
L'honorable sénateur Finnerty propose que l'honorable sénateur Banks soit élu président suppléant du comité pour cette séance.
La question, mise aux voix, est adoptée.
TÉMOINS:
De l'Assemblée des premières nations:
Ovide Mercredi, porte-parole environnemental;
William David, spécialiste de l'environnement.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 39, il est convenu de suspendre la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice