Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 5 février 2003
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, à 15 h 45 aujourd'hui, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Fitzpatrick, Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Meighen, Oliver, Prud'homme, c.p., et Tkachuk (9).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, Division de l'économie: Mme June Dewetering, directrice intérimaire.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 16 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 6 février 2003
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 11 h 05 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Fitzpatrick, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Meighen, Oliver, Prud'homme, c.p., Setlakwe et Tkachuk (11).
Aussi présente: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Mme June Dewetering, directrice intérimaire, Division de l'économie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit l'examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international, en mettant particulièrement l'accent sur la perspective canadienne de la chute d'Enron. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des 23-24 octobre 2002.)
TÉMOINS:
De l'Association des comptables certifiés du Canada:
Guy Legault, président.
À titre personnel:
William A. Dimma, président, Home Capital Group Inc.
M. Legault, de l'Association des comptables certifiés du Canada, fait une déclaration et répond aux questions.
M. Dimma fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert