Délibérations du comité sénatorial permanent
des pêches et des océans
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 26 novembre 2002
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 19 heures, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Hubley, Mahovlich, Meighen et Phalen (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme (1).
Est présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans:
Patrick Chamut, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches;
Guy Beaupré, directeur général, Direction des affaires internationales.
Le comité entreprend, en vertu de l'ordre de renvoi, relatif à l'étude des questions liées aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 5 novembre 2002.)
M. Chamut fait une présentation et répond aux questions.
À 20 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 3 décembre 2002
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 19 h 08, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerarld J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Mahovlich, Phalen et Watt (8).
Également présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
De la Fisheries Crisis Alliance:
Gus Etchegary, porte-parole.
Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit l'étude des stocks chevauchants et de l'habitat du poisson (voir le fascicule no 1 des délibérations du comité du 5 novembre 2002).
M. Etchegary présente un mémoire au nom de la Fisheries Crisis Alliance, fait une déclaration et répond aux questions.
Après discussion, les membres conviennent d'inviter à comparaître plus tard au cours du printemps 2003 les témoins qui devaient se présenter le mardi 10 décembre 2002.
À 21 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 11 décembre 2002
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Mahovlich, Phalen et Watt (8).
Également présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:
Robert Hage, directeur général, Direction générale des affaires juridiques;
David Ehinger, directeur adjoint, Section du droit des océans;
Allison Saunders, Section du droit des océans.
Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit l'étude des stocks chevauchants et de l'habitat du poisson (voir le fascicule no 1 des délibérations du comité du 5 novembre 2002).
M. Hage fait une déclaration et, avec l'aide de Mme Saunders et de M. Ehinger, répond aux questions.
À 20 h 04, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Richard Maurel