Délibérations du comité sénatorial permanent
des pêches et des océans
Fascicule 16 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 21 octobre 2003
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 19 h 09 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Charlie Watt (président intérimaire).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Mahovlich, Robichaud, c.p., Trenholme Counsell et Watt (5).
Également présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi, le comité reprend l'examen des questions relatives aux stocks chevauchant et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 5 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du Bureau du vérificateur général du Canada:
Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
John Reed, directeur principal;
Neil Maxwell, directeur principal.
Le greffier du comité annonce au comité l'absence inévitable du président du comité et préside à l'élection d'un président intérimaire.
L'honorable sénateur Adams propose que l'honorable sénateur Watt assume à titre intérimaire la présidence de la réunion.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président intérimaire prend le fauteuil.
Mme Gélinas fait une déclaration et, avec MM. Reed et Maxwell, répond aux questions.
À 20 h 34, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde