Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 10 mars 2004
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 15, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., Chaput, Christensen, Gill, Johnson, Léger, Mercer, Sibbeston, St. Germain, c.p., et Trenholme Counsell (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1).
Également présente: Tonina Simeone, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester pendant la séance à huis clos.
Le comité étudie un projet d?ordre du jour.
À 19 h 30, le comité convient de suspendre ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 20 avril 2004
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., Chaput, Christensen, Gill, Léger, Mercer, Pearson, Sibbeston, St. Germain, c.p., Tkachuk et Trenholme Counsell (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1).
Également présente: Tonina Simeone, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 26 mars 2004, le comité entreprend son examen des dépenses fédérales prévues pour le Budget principal des dépenses de 2004-2005 et le budget fédéral de mars 2004 en ce qui concerne les programmes et les services offerts aux communautés des Premières nations par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.
COMPARAÎT:
L'honorable Andrew Mitchell, c.p., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:
Michael Horgan, sous-ministre;
Caroline Davis, sous-ministre adjointe, Services ministériels.
Le ministre présente une déclaration et, avec les autres témoins, il répond aux questions.
À 11 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Adam Thompson