Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Troisième session de la trente-septième législature, 2004

Le mardi 17 février 2004 (à huis clos)
Le mardi 24 février 2004

Fascicule n^o 2

Troisième réunion concernant:
De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en œuvre du Protocole de Kyoto)

et

Première réunion concernant:
Le projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Témoignages (62K)

TÉMOINS

EN PANEL:

De l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques:

J. A. (Sandy) Currie, directeur général.

De la BC Marine Trades Association:

Norm Dyck, Relations gouvernementales.

De la Fédération canadienne de la nature:

Julie Gelfand, présidente.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Tommy Banks

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

et

Les honorables sénateurs:

*Austin, c.p. (ou Rompkey, c.p.), Baker, c.p., Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Merchant, Milne, Watt

* Membres d'office

(Quorum 4)