Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 octobre 2006
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 38, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Carney, C.P., Cochrane, Fox, C.P., Lavigne et Tardif (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 avril 2006, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Neil Maxwell, directeur principal;
Richard Arseneault, directeur principal;
David McBain, directeur;
Kim Leach, directrice.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Mme Gélinas fait un exposé puis répond aux questions.
MM. McBain, Arsenault et Maxwell répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 5 octobre 2006
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 40, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Cochrane, Fox, C.P., Hubley, Kenny, Lavigne et Tardif (8).
Également présentes : De la direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément au paragraphe 343(1) de ladite Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fondation Ivey :
Bruce Lourie, président.
Réseau canadien de l'environnement :
Ana Tilman, coprésidente, Caucus toxiques.
Sierra Legal Defence Fund :
Elaine MacDonald, analyste scientifique.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Mmes Tilman et MacDonald ainsi que M. Lourie font chacun un exposé puis répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 10 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan