Délibérations du Sous-comité sur la Santé des populations
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 6 février 2008
(7)
[Translation]
Le Sous-comité sur la santé des populations se réunit aujourd'hui, à 16 h 12, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Callbeck, Cochrane, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (7).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P. et Munson (2).
Également présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le sous-comité poursuit son examen des déterminants sociaux de la santé.
TÉMOINS :
Ministère de la Promotion de la santé de l'Ontario :
Pegeen Walsh, directrice, Prévention des maladies chroniques.
Réseau d'intégration des services de santé de Toronto :
Laura Pisko-Bezruchko, directrice principale de la Planification.
Institut de cardiologie de l'Université d'Ottawa :
Dr Andrew Pipe, directeur médical, Centre de prévention et réadaptation.
Mmes Walsh et Pisko-Bezruchko ainsi que le Dr Pipe font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 16, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le sous-comité se réunit à huis clos pour examiner des ébauches de rapport.
Il est proposé :
Que le sous-comité adopte les ébauches de rapport sur la mission d'enquête réalisée à Cuba et les politiques internationales en matière de santé des populations, et que ces ébauches de rapport soient remises au Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 24, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 13 février 2008
(8)
[Translation]
Le Sous-comité sur la santé des populations se réunit aujourd'hui, à 16 h 6, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J.Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Segal (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P. (1).
Également présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le sous-comité poursuit son examen des déterminants sociaux de la santé.
TÉMOINS :
Institut canadien d'information sur la santé (ICIS) :
Glenda Yeates, présidente-directrice générale;
Keith Denny, gestionnaire intérimaire.
Université du Manitoba :
Noralou Roos, professeure, Faculté de médecine.
Mmes Yeates et Roos font chacune une déclaration puis, aidées de M. Denny, répondent aux questions.
À 17 h 27, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
À 17 h 35, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 27 février 2008
(9)
[Translation]
Le Sous-comité sur la santé des populations se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P. (1).
Également présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le sous-comité poursuit son examen des déterminants sociaux de la santé.
TÉMOINS :
Agence de santé publique du Canada :
Jim Ball, directeur général, Direction des initiatives stratégiques et de l'innovation.
Conseil du Trésor du Canada :
Sally Thornton, Affaires indiennes et santé.
Finances Canada :
Yves Giroux, directeur intérimaire, Politique sociale.
M. Ball fait une déclaration, puis, aidé de Mme Thornton et M. Giroux, répond aux questions.
À 17 h 19, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2008
(10)
[Translation]
Le Sous-comité sur la santé des populations se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 20, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P. (1).
Également présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le sous-comité poursuit son examen des déterminants sociaux de la santé.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le sous-comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.
Il est proposé :
Que le Sous-comité sur la santé des populations adopte l'ébauche de rapport intitulée Politiques sur la santé de la population : Perspectives fédérale, provinciale et territoriale, sous réserve de légers changements de pure forme approuvés par le président et de l'ajout d'une brève section finale préparée par ce dernier, et que le rapport soit remis au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 12 mars 2008
(10)
[Translation]
Le Sous-comité sur la santé des populations se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 5, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P. (1).
Également présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi le 20 novembre 2007, le sous-comité poursuit son examen des déterminants sociaux de la santé.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le sous-comité se réunit à huis clos pour examiner des ébauches de rapports.
Il est proposé :
Que, bien que le comité ait adopté le rapport sous condition le 5 mars 2008, ce dernier adopte un rapport modifié intitulé Politiques sur la santé de la population : Perspectives fédérale, provinciale et territoriale et qu'il le remette au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 45, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds