Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 21 avril 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Day, De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Ruth, Neufeld et Ringuette (11).
Également présents : Guy Beaumier et Jean-François Nadeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des éléments suivants du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget 2009 : parties 1-6, parties 8-10 et parties 13-15, particulièrement ceux qui ont trait à l'assurance-emploi et, en même temps, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, il poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (L'ordre de renvoi pour les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget 2009, figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.) (L'ordre de renvoi pour le Budget principal des dépenses figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Manufacturiers et Exportateurs du Canada :
Jean-Michel Laurin, vice-président, Politique d'affaires mondiales.
Exportation et développement Canada :
Eric D. Siegel, président et chef de la direction.
Ministère des Finances Canada :
Erin O'Brien, chef, Analyse des politiques microéconomiques, Analyse des politiques et de la coordination, Développement économique et finances intégrées;
Stéphane Lambert, chef, Analyse des politiques sectorielles, Analyse du transport et des sociétés, Développement économique et finances intégrées;
Tamara Miller, chef, Marché du travail, emploi et apprentissage, politiques sociales, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Anthony Chapman, directeur, Direction de la gouvernance, Secteur des opérations gouvernementales;
Janice Brown, analyste principale des politiques, Direction de la gouvernance, Secteur des opérations gouvernementales.
Ressources humaines et développement des compétences Canada :
Barbara Glover, directrice générale, Programme canadien de prêts aux étudiants;
Gay Stinson, directrice principale, Normes du travail et équité en milieu du travail.
Le président fait une déclaration.
MM. Laurin et Siegel font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 10 h 33, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 37, le comité reprend ses travaux.
M. Lambert, Mme O'Brien, Mme Miller, Mme Stinson et M. Chapman font chacun un exposé puis, avec l'aide de Mme Glover, répondent aux questions.
À 11 h 39, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 22 avril 2009
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 40, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Day, De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P. Martin, Mitchell, Ruth, Neufeld, Ringuette et Rivard (12).
Également présents : Guy Beaumier et Jean-François Nadeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit l'examen des éléments suivants du projet de loi C-10, Loi d'exécution du Budget 2009 : parties 1-6, parties 8-10 et parties 13-15, particulièrement ceux qui ont trait à l'assurance-emploi et, en même temps, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (L'ordre de renvoi pour les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du Budget 2009, figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.) (L'ordre de renvoi pour le Budget principal des dépenses figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des produits forestiers du Canada :
Avrim Lazar, président et chef de la direction;
Marta Morgan, vice-présidente, Commerce et compétitivité.
Le président fait une déclaration.
M. Lazar fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Morgan, répond aux questions.
À 20 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 28 avril 2009
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving R. Gerstein (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Ruth, Neufeld, Ringuette et Rivard (11).
Également présents : Guy Beaumier et Jean-François Nadeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit l'examen des éléments suivants du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget 2009 : parties 1-6, parties 8-10 et parties 13-15, particulièrement ceux qui ont trait à l'assurance-emploi et, en même temps, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (L'ordre de renvoi pour les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget 2009, figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.) (L'ordre de renvoi pour le Budget principal des dépenses figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Alliance canadienne des associations étudiantes :
Zach Churchill, directeur national;
Rick Theis, agent des relations gouvernementales.
Fédération canadienne des étudiantes et étudiants :
Ian Boyko, coordonnateur des relations gouvernementales et des campagnes.
Association des universités et collèges du Canada :
Claire Morris, présidente-directrice générale;
André Dulude, vice-président, Direction des affaires nationales.
Association des collèges communautaires du Canada :
James Knight, président-directeur général;
Terry Anne Boyles, vice-présidente, Relations publiques.
Le vice-président fait une déclaration.
MM. Churchill, Theis et Boyko font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 10 h 34, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 37, le comité reprend ses travaux.
Mme Morris et M. Knight font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Dulude et de Mme Boyles, répondent aux questions.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson