Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 septembre 2009
(21)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 35, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Smith, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Cools, Cordy, Fraser, Joyal, C.P., Losier-Cool, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (9).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 mai 2009, le comité poursuit son examen de la méthode utilisée pour substituer les membres d'un comité, notamment la nécessité de trouver des remplaçants temporaires et permanents pour les membres des comités. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 11 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le rapport modifié soit adopté et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver le libellé des modifications et tout autre changement d'ordre grammatical ou stylistique jugé nécessaire.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel du comité prépare un plan de travail pour étude par le Sous-comité du programme et de la procédure.
À 10 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 6 octobre 2009
(22)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Cools, Cordy, Duffy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Losier-Cool, McCoy, Mockler, Nolin, Oliver et Smith, C.P. (14).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Wallace (1).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 juin 2009, le comité entreprend son étude de la télédiffusion des délibérations du Sénat.
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
L'honorable Hugh Segal, sénateur;
L'honorable Tommy Banks, sénateur.
Les sénateurs Segal et Banks font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Gérald Lafrenière