Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 18 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 24 novembre 2009
(26)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Cools, Cordy, Duffy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Losier-Cool, McCoy, Nolin, Oliver, Smith, C.P., et Wallace (14).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 juin 2009, le comité poursuit son étude sur la télédiffusion des délibérations du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
M. Spano informe le comité sur les pratiques de télédiffusion des chambres hautes dans d'autres législatures.
À 10 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage