Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Troisième session de la quarantième législature, 2010

Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.

Le mercredi 10 mars 2010
Le mardi 16 mars 2010 (à huis clos)
Le mercredi 17 mars 2010

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation
et
Travaux futurs
et
Première réunion concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et sur d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Règlement 104 — dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarantième législature)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Le premier rapport
• Témoignages du 10 mars 2010 (41K)
• Témoignages du 17 mars 2010 (47K)

TÉMOINS

Le mercredi 17 mars 2010

Affaires indiennes et du Nord Canada :

Roy Gray, directeur, Secteur de résolution et des affaires individuelles;

Brenda Kustra, directrice générale, Secteur des opérations régionales.

Ministère de la Justice Canada :

Martin Reiher, avocat-conseil.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Brazeau, Campbell, *Cowan (or Tardif), Dyck, Hubley, *LeBreton, C.P. (or Comeau), Lovelace Nicholas, Ogilvie, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., Stewart Olsen

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Ogilvie a remplacé l'honorable sénateur Demers (le 17 mars 2010).

L'honorable sénateur Demers a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 17 mars 2010).

L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Demers (le 15 mars 2010).