Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 1er juin 2010
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Demers, Dyck, Kochhar, Lovelace Nicholas, Peterson, Poirier, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (11).
Également présente : Jodi Bruhn, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (questions concernant l'éducation des Premières nations). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
TABLE RONDE :
Conseil de l'éducation des Nishnawbe du Nord :
Barry McLoughlin, directeur de la formation continue.
Centre de ressources éducationnelles des Premières nations du Manitoba :
Gwen Merrick, directrice exécutive associée.
Coalition autochtone pour l'éducation :
Bruce Stonefish, directeur exécutif.
Ontario Native Education Counselling Association :
Cindy Fisher, présidente.
M. McLoughlin, Mme Merrick, M. Stonefish et Mme Fisher font une déclaration, puis ensemble répondent aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 juin 2010
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dyck, Eaton, Lovelace Nicholas, Peterson, Poirier, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (questions concernant l'éducation des Premières nations). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Université Simon Fraser, Institut C.D. Howe :
John Richards, professeur, Programme des politiques publiques.
M. Richards fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 20, la séance est suspendue
À 19 h 50, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, en vue d'examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle pendant le huis clos.
Il est convenu que le greffier, au nom du comité, demande à Michael Mendelson de lui fournir des renseignements supplémentaires.
À 19 h 58, le comité se réunit en séance publique en vue d'examiner un avant-projet de budget.
Il est convenu, le sénateur Stewart Olsen s'abstenant, que la demande de budget suivante (étude spéciale sur les responsabilités du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis) soit approuvée et soumise au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 28 545 $ Transport et communications 433 905 Autres dépenses 65 625 TOTAL 528 075 $
Il est convenu, le sénateur Stewart Olsen s'abstenant, que le président et la vice-présidente soient autorisés à revoir la demande de budget pour ce qui est du transport aérien.
À 20 h 2, M. Richards répond aux questions.
À 20 h 20, la vice-présidente prend place au fauteuil.
À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick