Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 16 novembre 2010
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Chaput, Cowan, Lang, Patterson, Poirier, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et sur d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOIN :
Division scolaire Northland no 61 :
Colin Kelly, curateur public
M. Kelly fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 28, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 17 novembre 2010
(30)
[Traduciton]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 48, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Dallaire, Dyck, Patterson, Poirier, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Shauna Troniak, analystes, Services d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 juin 2010, le comité poursuit son étude sur les progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres depuis les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 59, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Jessica Richardson