Délibérations du comité sénatorial spécial sur
l'Antiterrorisme

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le mardi 1^er juin 2010

Le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses afin d'étudier toutes questions relatives à l'antiterrorisme, rapporte, en vertu de l'article 104 du Règlement, qu'il a engagé les dépenses suivantes au cours de la deuxième session de la trente-neuvième législature :

Services professionnels et autres	3 198 $
Transports et communications	0
Autres dépenses	0
Dépenses des témoins	9 132
Total	12 330 $

Au cours de la session, votre comité s'est réuni à 11 reprises, pour un total de 27,3 heures, et a entendu les témoignages de 47 témoins.

Respectueusement soumis,

Le président,

HUGH SEGAL