Délibérations du comité sénatorial spécial sur
l'Antiterrorisme
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 15 novembre 2010
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Furey, Jaffer, Joyal, C.P., Marshall, Plett, Segal, Smith, C.P., et Tkachuk (8).
Également présents : Dominique Valiquet et Cynthia Kirkby, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'antiterrorisme. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Service de police de Toronto :
Gordon Sneddon, inspecteur, Division du renseignement, Équipe intégrée de la sécurité nationale;
Tom Fitzgerald, surintendant, commandant d'unité, Division du renseignement.
Service de police de Vancouver :
Robert Stewart, inspecteur, Section des renseignements criminels.
Service de police de la Ville de Montréal :
Philippe Pichet, commandant;
Robert Chartrand, inspecteur-chef.
Le président ouvre la séance.
MM. Chartrand, Pichet, Stewart et Sneddon font chacun une déclaration, puis, avec M. Fitzgerald, répondent aux questions.
À 15 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds