Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Antiterrorisme
Troisième session de la quarantième législature, 2010-2011
Président : L'honorable HUGH SEGAL
Le lundi 28 février 2011 (à huis clos)
Le lundi 7 mars 2011 (à huis clos)
Le lundi 21 mars 2011 (à huis clos)
Fascicule no 14
Douzième, treizième et quatorzième réunions concernant :
L'étude sur les questions relatives à l'antiterrorisme
Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport intérimaire intitulé Liberté, sécurité et la menace complexe du
terrorisme : des défis pour l'avenir)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Hugh Segal
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
*Cowan (ou Tardif), Dallaire, Jaffer, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Nolin, Smith, C.P. (Cobourg), Tkachuk, Wallin
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 9 mars 2011).
L'honorable sénateur Furey a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 8 mars 2011).
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 4 mars 2011).
L'honorable sénateur Furey a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 1er mars 2011).
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 25 février 2011).
L'honorable sénateur Furey a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 15 février 2011).