Délibérations du comité sénatorial spécial sur
l'Antiterrorisme
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 28 février 2011
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Jaffer, Marshall, Nolin, Segal, Smith, C.P. (Cobourg), Tkachuk et Wallin (8).
Également présents : Dominique Valiquet et Cynthia Kirkby, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son examen de questions relatives à l'antiterrorisme. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé que le comité soit autorisé à enregistrer la partie de la séance d'aujourd'hui qui se tient à huis clos; qu'une copie de l'enregistrement soit conservée au bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres et analystes du comité; et que la transcription soit détruite par la greffière, sur autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, avant la fin de la présente session parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le personnel du Sénat soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 7 mars 2011
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 h 5, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Joyal, C.P., Marshall, Nolin, Segal, Smith, C.P. (Cobourg) et Wallin (7).
Également présents : Dominique Valiquet et Cynthia Kirkby, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son examen de questions relatives à l'antiterrorisme. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé que le comité soit autorisé à enregistrer la partie de la séance d'aujourd'hui qui se tient à huis clos; qu'une copie de l'enregistrement soit conservée au bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres et analystes du comité; et que la transcription soit détruite par la greffière, sur autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, avant la fin de la présente session parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que les membres du personnel des membres du comité et du Sénat soient autorisés à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 21 mars 2011
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 h 10, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Serge Joyal, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Jaffer, Joyal, C.P., Marshall, Nolin, Smith, C.P. (Cobourg), Tkachuk et Wallin (8).
Également présents : Dominique Valiquet et Cynthia Kirkby, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son examen de questions relatives à l'antiterrorisme. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé que le comité soit autorisé à enregistrer la partie de la séance d'aujourd'hui qui se tient à huis clos; qu'une copie de l'enregistrement soit conservée au bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres et analystes du comité; et que la transcription soit détruite par la greffière, sur autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, avant la fin de la présente session parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le projet de rapport, tel que modifié aujourd'hui, soit adopté; et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport à la lumière des discussions de la séance courante, et que tout changement de forme, grammatical et de traduction nécessaire soit apporté au document.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat à la première occasion.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 14 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds