Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Fascicule 2 - Procès-verbal du 2 novembre 2011

OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2011
(5)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Donald Neil Plett (vice-président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Day, Plett and Rivard (3).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Mitchell et St. Germain, C.P. (2).

Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, et délégué le lundi 3 octobre 2011 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles.

TÉMOINS :

Tribunal des anciens combattants (révision et appel) :

John D. Larlee, président;

Dale Sharkey, directrice générale;

Laura Kell, directrice des services juridiques par intérim.

M. Larlee fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Sharkey et de Mme Kell, répond aux questions.

À 13 h 17, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du sous-comité,

Josée Thérien