Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Fascicule 4 - Procès-verbal du 29 février 2012

OTTAWA, le mercredi 29 février 2012
(9)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Nolin, Peterson, Plett et Wallin (5).

Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité examine son projet d'ordre du jour.

Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la salle pendant la séance.

À 12 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du sous-comité,

Josée Thérien