Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 10 - Procès-verbal du 20 mars 2013
OTTAWA, le mercredi 20 mars 2013
(25)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 20, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Nolin, Plett et Wallin (5).
Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011 et délégué le lundi 3 octobre 2011 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité se réunit à huis clos pour étudier ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle.
À la suite de la mission d'information du sous-comité à Québec et à Valcartier, le sénateur Plett félicite de leur professionnalisme et de leur excellent travail les interprètes, Ceri Billinger et Emilie Sabor, qui ont accompagné les sénateurs pendant le voyage.
Il est convenu que la prochaine étude du sous-comité portera sur la santé mentale.
À 13 h 15, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Josée Thérien