Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 1, Procès-verbal du 19 novembre 2013
OTTAWA, le mardi 19 novembre 2013
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 heures, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Dagenais, Eaton, Maltais, Mercer, Merchant, Mockler, Ogilvie, Oh, Rivard et Tardif (11).
Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)(d) du Règlement, le comité examine l'ébauche de programme.
À 17 h 21, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 7 novembre 2013, le comité entreprend son étude sur les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole.
Conformément à l'article 12-16(1)(d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 17 h 31, la séance est suspendue.
À 17 h 32, la séance publique reprend.
Il est convenu :
Que le budget de l'étude suivante (Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2014 soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
DÉPENSES GÉNÉRALES 0 $ ACTIVITÉ 1 : Ontario 22 556 $ TOTAL 22 556 $
À 17 h 34, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman