Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 12 - Procès-verbal du 15 mai 2014 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le jeudi 15 mai 2014
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Maltais, Mercer, Mockler, Ogilvie, Oh, Plett, Robichaud, C.P., et Tardif (8).
Également présentes : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mardi 13 mai 2014, le comité amorce son étude du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada et prévoyant d'autres mesures.
TÉMOINS :
Barley Council of Canada :
Phil de Kemp, président de la Malting Industry Association of Canada.
Pulse Canada :
Greg Cherewyk, directeur de l'exploitation.
Alberta Wheat Commission :
Kevin Bender, directeur de la commission.
Fédération canadienne de l'agriculture :
Humphrey Banack, vice-président (par vidéoconférence).
MM. de Kemp, Cherewyk, Bender et Banack font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 14 h 58, la séance est suspendue.
À 15 h 5, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu, avec dissidence, que le comité effectue l'étude article par article du projet de loi C-30 le lundi 26 mai 2014 de 19 heures à 21 heures.
À 15 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman